Qu’est-ce que la zone à basses émissions ?

Pour améliorer la qualité de l’air, le centre ville de Gand (la zone située sur le périphérique) est une zone à basses émissions. Seuls les véhicules qui répondent aux conditions d’entrée seront autorisés à pénétrer dans cette zone.

Vérifiez votre véhicule avant de venir à Gand. Si vous conduisez un véhicule sans plaque d’immatriculation belge ou néerlandaise, vous devez vous enregistrer avant d’entrer.

Pourquoi y a-t-il une obligation d’immatriculation pour les plaques d’immatriculation étrangères ?

Si vous conduisez un véhicule sans plaque d’immatriculation belge ou néerlandaise, vous devez vous faire immatriculer. Cela est dû au fait que la zone est contrôlée par des caméras. Ces caméras lisent les plaques d’immatriculation et vérifient ensuite les informations sur le véhicule dans la base de données belge, dans la base de données flamande (des véhicules immatriculés) et dans la base de données néerlandaise. De cette façon, il peut vérifier si votre véhicule est autorisé à entrer dans la zone ou non. Pour des raisons de vie privée, le système ne peut pas vérifier les bases de données étrangères. C’est pourquoi il est nécessaire de s’enregistrer avant d’entrer dans la zone.

Quels sont les véhicules autorisés dans la zone à basses émissions ?

Le fait que votre véhicule soit autorisé ou non dans la zone dépend de votre norme Euro et de votre type de carburant. Vous pouvez utiliser l’outil en ligne ici ou le tableau ci-dessous. Si vous conduisez un véhicule sans plaque d’immatriculation belge ou néerlandaise, vous devrez également vous faire immatriculer. Vous pouvez le faire ici.

Conditions d'admission du 1/1/2020 au 31/12/2024

Norme Euro	Diesel	Essence/LPG/CNG et LNG***
Euro 6/VI	Accès libre moyennant enregistrement	Accès libre moyennant enregistrement
Euro 5/V**	Accès libre moyennant enregistrement	Accès libre moyennant enregistrement
Euro 4/IV	Accès après paiement	Accès libre moyennant enregistrement
Euro 3/III	Accès avec un pass LEZ d’une journée*	Accès libre moyennant enregistrement
Euro 2/II	Accès avec un pass LEZ d’une journée*	Accès libre moyennant enregistrement
Euro 1/I	Accès avec un pass LEZ d’une journée*	Accès avec un pass LEZ d’une journée*
Plus ancien qu’Euro 1/I	Accès avec un pass LEZ d’une journée*	Accès avec un pass LEZ d’une journée*

* Possibilité d’acheter une carte journalière LEZ. Maximum 8 passes par an.
** Pour les camions de plus de 3,5 tonnes, le terme EEV ( enhanced environmentally friendly vehicle ) est parfois utilisé. EEV est équivalent à Euronorm 5/V.
*** Votre véhicule au GNC, GPL ou GNL doit être converti à partir d’un moteur à essence.

Que se passe-t-il si vous ne vous êtes pas enregistré à temps ?

Si vous ne vous êtes pas enregistré à temps, vous serez automatiquement sanctionné par une amende. Vous pouvez toutefois déposer une demande d’enregistrement tardif. Votre amende sera alors annulée mais vous devrez payer une frais administratifs de 75,00 euros. Cette option n’est disponible que pour les véhicules qui peuvent être immatriculés gratuitement. Pour en bénéficier, vous devez suivre les étapes suivantes :

1. Enregistrez votre véhicule dans les 30 jours suivant la réception de votre amende LEZ. L’enregistrement dans la base de données LEZ n’est valable que s’il a été approuvé. Vous devez tenir compte du fait qu’il faut 10 jours pour traiter votre enregistrement.
2. Déposez votre réclamation dans les 30 jours suivant la réception de votre amende LEZ, en indiquant que vous avez effectué une immatriculation tardive, et ajoutez tous les documents pertinents. Si votre réclamation est acceptée, le responsable des amendes vous en informera et vous demandera de payer une taxe de 75,00 euros.
3. Payez la rétribution à temps, ce qui permettra d’annuler votre amende. Si vous ne payez pas la rétribution à temps, il n’y aura plus de possibilité de la payer et l’amende ne pourra plus être annulée.

Vous n’étiez pas le conducteur au moment de l’infraction ?

Dans les 30 jours suivant la date d’envoi de l’amende, vous nous fournissez les coordonnées du conducteur réel comme suit :

En tant que personne physique ou particulier

• l’accord du conducteur qui conduisait votre véhicule au moment de l’infraction : il doit signer le formulaire
• une copie de la carte d’identité du conducteur

En tant que personne morale ou société

• dans le cas d’une voiture de location : le contrat de location (vérifier si les coordonnées correctes du conducteur telles que le nom, l’adresse et le numéro national (le cas échéant) sont indiquées)
• dans le cas d’une voiture de remplacement : les données du journal officiel
• le nom et l’adresse du conducteur effectif au moment de l’infraction
• la déclaration d’authenticité de ces données par la personne morale de l’entreprise

Vous avez un véhicule vert mais vous avez quand même reçu une amende ?

Avez-vous reçu une amende LEZ pour votre véhicule pour la première fois, s’agit-il d’une amende pour une infraction commise à partir du 15 juin 2020 et votre véhicule répond-il aux conditions de la liste ci-dessous ?

• Les véhicules avec une plaque d’immatriculation étrangère qui répondent aux normes.
• Les véhicules des personnes handicapées qui ne répondent pas aux normes mais qui peuvent bénéficier d’une exemption.
• Véhicules ayant une norme Euro plus élevée que celle incluse dans la base de données LEZ.
• Véhicules agricoles d’une puissance maximale de 130 kW
• Grue mobile
• Transport exceptionnel

Votre véhicule peut alors bénéficier d'une enregistrement tardive. Veuillez noter que cette inscription tardive doit être effectuée dans les 30 jours civils suivant la réception de l’amende.

Pour l’inscription tardive, vous payez des frais de 75,00 €, qui doivent également être payés à temps. Ce n’est que si l’enregistrement est approuvé et la taxe payée dans les délais que l’agent verbalisateur peut annuler l’amende LEZ initiale.

Veuillez noter que si vous avez déjà reçu une lettre d’avertissement ou une amende LEZ pour ce véhicule, vous n’aurez pas droit à un enregistrement tardif.

Comment puis-je m’inscrire tardivement ?

Si vous avez droit à une inscription tardive, suivez les étapes suivantes :

1. Enregistrez votre véhicule dans les 30 jours suivant la notification de votre amende LEZ. L’enregistrement dans la base de données LEZ n’est valable qu’une fois qu’il a été approuvé. Par conséquent, prévoyez 14 jours pour le traitement de votre inscription.
2. Présentez votre défense dans les 30 jours suivant la notification de votre amende LEZ et signalez que vous avez effectué un enregistrement tardif, en incluant tous les documents pertinents.
3. Si votre défense est acceptée, l’agent verbalisateur vous en informera et vous demandera de payer une taxe de 75,00 EUR.

Vous rouliez dans la zone LEZ, mais vous ne savez pas où elle se trouve ?

Le centre-ville de Gand, c’est-à-dire la zone entourée du ring R40, est une zone de basses émissions.

Seuls les véhicules respectant les conditions d’accès peuvent encore circuler dans la zone. Il s’agit de la zone rose sur cette carte.

Le R40 (ring de Gand), la N430 (Nieuwewandeling-Blaisantvest), la B401 (entrée et sortie de la E17) et la N422 (entrée et sortie du Parking Gent Zuid) ne font pas partie de la zone de basses émissions.

Sur cette carte, vous pouvez entrer votre destination dans la barre de recherche pour voir si elle se trouve ou non dans la LEZ (c’est-à-dire dans la zone rose).

Votre hôtel se trouve-t-il dans la zone LEZ ?

Vous devez contacter votre hôtel à l’avance et demander si des dispositions particulières doivent être prises à votre arrivée à Gand.

Vous êtes étranger et vous n’étiez pas au courant de la zone LEZ ?

Le fait que vous n’étiez pas au courant de la LEZ n’est pas un argument. Il existe plus de 220 villes en Europe disposant d’une zone à faibles émissions, chacune ayant ses propres règles. Il appartient aux citoyens de s’informer. Les panneaux sont également inclus dans le Code de la route, que tout conducteur devrait connaître.

Aucune amende ne peut être annulée ou supprimée sur cette base.

Avez-vous une carte d’invalidité ?

Vous pouvez alors obtenir une allocation majorée ou une exonération si vous remplissez certaines conditions. Toutefois, vous devez le faire avant votre arrivée.

Vous pouvez les trouver ici : véhicule d’une personne handicapée

Vous n’avez pas vu de panneaux concernant la zone LEZ ?

Le panneau routier F117 indique le début d’une “zone à faibles émissions” (LEZ). La fin de la zone est indiquée par le panneau de signalisation F118. Ces panneaux sont placés sur toutes les routes qui entrent dans la LEZ.

Outre les panneaux routiers, la LEZ est mentionnée dans toutes les communications, sur le site web de Visit Gent, sur le Mobiliteitsbedrijf, sur la ville de Gand, etc.

Il y a également une signalisation à l’intérieur de la LEZ. Sur chaque parcmètre de la LEZ, des autocollants multilingues indiquent que vous vous trouvez dans la LEZ. En outre, chaque panneau matriciel affiche l’avertissement suivant : “Zone à faibles émissions de Gand : contrôlez toujours votre voiture sur lez.stad.gent”.

En outre, il est possible de réguler votre véhicule jusqu’à 24 heures après son entrée dans la LEZ. Ainsi, même pendant votre visite à Gand, vous auriez pu mettre votre véhicule en conformité en achetant, par exemple, le permis temporaire.

Vous ne parlez pas la langue néerlandaise ?

Le fait que vous ne parliez pas la langue n’est pas un argument. La LEZ est indiquée par le panneau de signalisation F117 et F118. Vous ne trouverez pas un seul mot de néerlandais sur eux.

Même dans les pays dont vous ne parlez pas la langue, vous devez respecter le code de la route.

Enregistrement Brussel

Un enregistrement pour la LEZ de la Région de Bruxelles-Capitale n’est pas valable en Flandre. La création d’une zone à basses émissions est une compétence régionale. La réglementation flamande stipule qu’une ville peut introduire une zone à basses émissions par un règlement communal (décret LEZ art. 3 § 2, 2015). Chaque ville en décide de manière autonome. Gand a pris la décision le 20 décembre 2016 d’introduire une LEZ à partir du 1er janvier 2020

Où puis-je trouver plus d’informations ?

Vous trouverez toutes les informations sur la page Zone à basses émissions de Gand de la ville de Gand.